CONDITIONS GENERALES DE VENTE. ARTICLE 1 : CHAMPS D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SARL MODELE PASSION 24, Bd la tourrette 04300 FORCALQUIER ouvert du lundi au samedi de 9h00 à 12h30 et de 15h00 à 19h00. fermeture le jeudi et le dimanche. Les conditions de vente ci-dessous régissent les ventes passées par l’intermédiaire de notre site web : www.modelepassion.com . Le fait de nous passer commande implique, de la part de l'acheteur, l'adhésion entière et sans réserve à nos conditions générales de vente. La société MPracing modelisme se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les nouvelles conditions générales de vente seront applicables dès leur mise à disposition sur le présent site. ARTICLE 2 : COMMANDE Vous pouvez passer commande par trois moyens : - Par téléphone au 0964-461-142 du lundi au samedi de 9h00 à 12h30 et de 15h00 à 19h00 - Par courrier en téléchargeant le bon de commande - Sur notre site Internet www.modelepassion.com Pour passer votre première commande sur notre site, vous devez préalablement vous enregistrer. Toute validation de commande revient à accepter votre commande, ainsi que les présentes conditions générales de vente. Mp racing modelisme se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande ultérieure, ou pour laquelle l’adresse de livraison parait suspecte. ARTICLE 3 : LIVRAISON Dans la mesure du possible, les colis sont préparés le jour de votre commande si celle ci est passée avant 12h00 et que les articles sont disponibles en stock. Les commandes passées les samedi, dimanche ne seront traitées qu’à partir du lundi suivant; MPracing.modelisme@gmail.com De même toute commande passée un jour férié sera traitée le jour ouvrable suivant, hors samedi et dimanche. Livraison en France métropolitaine : Toutes les commandes sont expédiées par la Poste en collisimo suivi avec signature du destinataire sous 2 jours ouvrables. Les forfaits d'expéditions comprennent les frais de port et d'emballage. ceci sont expedier en colissimo avec signature. tarif; 0.01€ à 99.99€= 8.61€ ttc 100.00€ à 199.99€= 11.30€ 200.00€ à 299.99€= 13.99€ 300.00€ à 399.99€= 19.37€ 400.00€ à plus = 22.60€ Petit colis, accessoires (-1kg): forfait 5.50€ TTC Colis jusqu'à 3kg : forfait 17€ TTC Pour les locaux, ce site vous permet de commander des articles et de venir les chercher au magasin quand vous le voulez. Dans ce cas, sélectionner le mode d'expédition "A chercher au magasin" lors de votre commande. Livraison hors France Métropolitaine : nous consulter au 0964-461-142 ou sur MPracing.modelisme@gmail.com Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne peuvent donner lieu, de la part de l'acheteur, ni à l'annulation de la commande ni à une demande d'indemnités en cas de retard dû à un quelconque événement. ARTICLE 4 : CLAUSE DE TRANSFERT DE RISQUES Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, quel que soit le moyen de transport choisi. Il appartient à l'acheteur de faire les réserves éventuelles auprès du transporteur dès la réception de la marchandise, conformément à l'article 105 du Code de Commerce. Lors d’une expédition en Collissimo suivi, vous avez le droit d’ouvrir le colis en présence d’un représentant de La Poste et de lui faire constater d’éventuels dommages avant de signer le reçu de réception de l’envoi. ARTICLE 5 : PRIX ET MODALITE DE PAIEMENT PRIX ET PRODUITS - Les prix affichés sur notre site sont indiqués en euro, toutes taxes comprises, à l’exception des frais de port qui reste à la charge du client. - Ces prix sont valables pour tous les pays de l’Union Européenne. - Les prix indiqués sur sur notre site sont sans engagement de notre part et susceptibles de changement sans préavis. Des variations monétaires nous sont imposés par nos fournisseurs. - Sauf erreur typographique de notre part, et sous réserve de disponibilité, les tarifs sont réputés en vigueur au moment de l’enregistrement de votre commande. - Les photos des produits figurent à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. - La présentation et la fabrication des produits peuvent varier sans préavis. MODALITES DE PAIEMENT - par Paypal, si vous avez pas de compte paypal, inscrivez vous sur www.paypal.fr - par chèque à la commande (Votre colis ne sera expédié qu'après réception de votre chèque.) - par carte bancaire en suivant les consigne paypal (transaction bancaire sécurisée). ARTICLE 6 : DISPONIBILITE DES ARTICLES Les produits et offres présents sur notre site internet sont proposés dans la limites de nos stocks disponibles. Une gestion de stock des articles est opérationnelle. Cependant, si en dépit de notre vigilance, des articles s'avéraient indisponibles après passation de votre commande nous vous en informerions par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais. Toutefois, si le client désire une livraison urgente et partielle, des frais de port supplémentaires pourront lui être facturés. ARTICLE 7 : RETOUR D'ARTICLE Un article pourra être retourné seulement après accord avec la société Mp racing modelisme dans son emballage d'origine. Dans ce cas un avoir concernant l'article retourné sera établi. Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge de l'acheteur. ARTICLE 8 : GARANTIE Le matériel défectueux sous garantie, sera expédié directement au SAV du fabriquant concerné. Les produits sous garantie voyagent à vos frais. La garantie ne s’applique pas sur du matériel modifié et / ou abîmé. Toute intervention du SAV pourra être facturée, si le dysfonctionnement provient d'une usure normale de l'article, d'une négligence ou bien d'un défaut d'entretien de la part de son propriétaire. Services Après Ventes MODEL RACING CAR 15 bis Avenue de la Sablière 94370 SUCY EN BRIE Tél.: 01 49 62 09 60 Fax: 01 49 62 09 73 SCIENTIFIC FRANCE 272 Avenue Henri Barbusse - BP 37 59581 Marly Cedex Tél: 03 27 45 00 24 Fax: 03 27 45 63 65 ARTICLE 9 : LITIGES EVENTUELLES Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige avec la société mp racing, seul le tribunal de commerce de Digne les Baims est compétent. ARTICLE 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE Les informations et données communiquées à MPracing modelisme sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. MPracing s'engage à ne jamais communiquer vos données à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés (art. 34 du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à vos données personnelles .
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